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«Unie dans la diversité» ! Telle est la devise de l’Union européenne depuis 2000. Cette devise caractérise la manière dont les Européens se sont rassemblés au sein d’une Union pour œuvrer en faveur de la paix et de la prospérité, s’enrichissant ainsi des diverses cultures, traditions et langues du continent.
Avec 28 États membres (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie et Suède) de tailles différentes et aux modes d’organisation institutionnelle variés, l’Union européenne (UE) compte (avant le retrait définitif de la Grande Bretagne) au total plus de 508 millions d’Habitants sur une superficie de 4,5 millions de km2.
Elle incarne une association volontaire d’États européens dans les domaines économique et politique afin d’assurer le maintien de la paix en Europe et favoriser le progrès économique et social par des politiques nationales communes.
L’UE a été créée par le traité sur l’Union européenne (TUE) signé à Maastricht le 7 février 1992 et entré en vigueur le 1er novembre 1993. Elle est l’aboutissement du processus commencé en 1951 avec la création de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA).
Jusqu’au traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 et entré en vigueur le 1er décembre 2009, l’UE rassemblait trois ensembles appelés «piliers».
Le pilier communautaire constitué de trois communautés que sont la Communauté européenne (CECA, ex-CEE) et la Communauté européenne de l’énergie atomique ou «Euratom».
Le second pilier concerne la politique étrangère et de sécurité commune (PESC). Et, enfin, le 3e pilier est constitué par la coopération policière et judiciaire en matière pénale.
Mais, le traité de Lisbonne a supprimé cette structure en «piliers» en substituant l’Union européenne à la Communauté européenne. Les termes «communauté» et «communautaire» disparaissent donc et le traité instituant la Communauté européenne, qui la régissait, est rebaptisé traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE).
Avec le TUE, ce sont les deux traités distincts et complémentaires qui régissent l’UE. Mais, malgré cette simplification, plusieurs domaines d’intervention de l’Union restent soumis à des procédures décisionnelles spécifiques. C’est le cas de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) requiert l’accord unanime des États.
L’UE est une organisation unique. Ce n’est ni une fédération, ni une confédération d’États, ni une organisation internationale. Elle est néanmoins dotée de la personnalité juridique par le traité de Lisbonne (art. 47 TUE).
Ce qui lui permet de conclure des traités ou d’adhérer à des conventions. Enfin, l’UE possède des institutions fortes auxquelles les États membres ont transféré une partie de leurs compétences.
Le 23 juin 2016, les électeurs du Royaume-Uni, appelés à se prononcer sur le maintien ou non de leur pays au sein de l’Union européenne, ont voté en faveur de la sortie (Brexit pour British exit) de l’UE. Selon l’article 50 du traité sur l’Union européenne (TUE), cet État membre devrait donc notifier sa décision au Conseil européen et des négociations s’engageraient alors pour fixer les modalités du retrait.
Au moment où les Britanniques décident de quitter l’Union, beaucoup d’autres pays souhaiteraient aujourd’hui l’intégrer. C’est le cas de l’Albanie, la Macédoine, le Monténégro, la Serbie et la Turquie qui ont le statut de candidats à l’Union. La Bosnie-Herzégovine et le Kosovo ont, quant à eux, le statut de candidats potentiels.
Certes, avec le British Exit, le navire européen va tanguer, mais il a très peu de risque de chavirer sur la Manche !
Moussa Bolly
